Mairie de Nilvange
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Désignation du secrétaire de séance.
1a) Rajout d’un point à l’ordre du jour.
1b) Approbation des procès-verbaux des réunions des conseils municipaux des 1er et 17 juin 2011.
2) Subventions aux associations.
3) Demande de subvention exceptionnelle auprès de Monsieur Michel LIEBGOTT, Député-Maire pour la création de deux courts de tennis extérieurs et la régénération du court couvert au complexe sportif Jean Grob.
4) Demande de subvention exceptionnelle auprès de Monsieur Patrick WEITEN, président du Conseil Général de la Moselle pour la création de deux courts de tennis extérieurs et la régénération du court couvert au complexe sportif Jean Grob.
5) Création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 1ère classe à temps complet à compter du 1er septembre 2011.
6) Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet 20h/semaine à compter du 1er novembre 2011.
7) Convention de disponibilité opérationnelle et formation des sapeurs-pompiers volontaires avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Moselle.
8) Décision budgétaire modificative n° 2.
9) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité.
10) Modification de la régie de recettes de la Médiathèque.
11) Inscription de titres en non-valeur.
12) Transfert à la Commune de la parcelle cadastrée section 9 n° 496 (Château) appartenant au CCAS.
13) Maîtrise foncière de l’immeuble sis 28 rue Joffre.
14) Acquisition de terrains rues Victor Hugo et Vosges.
15) Cession de propriétés rue des Vosges.
16) Echange de propriété rue des Vosges.
17) Création d’une servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée section 2 n° 660/0049.
18) Autorisation de déposer une déclaration préalable pour les travaux suivants: remplacement de pavés de verre par une fenêtre à l’Hôtel de Ville, remplacement d’huisseries aux 2 Fayolle, 19 Joffre, 21 Joffre, remplacement d’huisseries et de la toiture dans la maison du concierge du stade Noirot et rénovation de la façade de la véranda du Centre Albert Camus.
19) Approbation de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire de Nilvange réalisée par la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch.
20) Motion relative aux décisions prises par la société Arcelor Mittal.
21) Convention CAUE pour le lotissement du Konacker.
22) Décisions.
23) Divers.