Mairie de Nilvange
Accueil > Comptes rendus > Décision modificative budgétaire n° 1, demande de subventions, mandat à Florange immobilier, modification du cahier des charges de cession...
Télécharger le document associé
Désignation du secrétaire de séance.
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 avril 2011.
2) Décision modificative budgétaire n° 1.
3) Demande de subvention auprès de la Région pour la création de deux courts de tennis au complexe sportif Jean Grob.
4) Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.) pour la création de deux courts de tennis au complexe sportif Jean Grob.
5) Inscription de titres de recettes en non-valeur.
6) Subvention aux associations.
7) Mandat à Florange immobilier pour la cession de l’immeuble sis 17 rue de la Chapelle.
8) Modification du cahier des charges de cession de l’immeuble sis 17 rue de la Chapelle.
9) Modifications à apporter au cahier des charges de cession de l’immeuble sis 1 rue de Gaulle.
10) Création de deux postes d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet à compter du 1er septembre 2011.
11) Suppression de postes.
12) Suppression d’un logement pour nécessité absolue de service.
13) Mise à disposition d’un agent technique 2ème classe à temps complet auprès du CCAS à compter du 1er septembre 2011.
14) Mise à disposition partielle d’un adjoint technique 2ème classe du CCAS de Nilvange.
15) Création d’une servitude de passage au profit de Madame Engracia PONTINHA.
16) Déclaration préalable lotissement du Konacker.
17) Déclaration préalable service espaces verts.
18) Décisions.
19) Divers